MENTIONS LEGALES
INFORMATIONS EDITEUR
Ce site est le site d'un particulier et n'est affilié à aucune institution ou organisation.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Jean-Noël SAINTRAPT (E-Mail : saintrapt@free.fr)
CONCEPTION, REALISATION DU SITE INTERNET
Jean-Noël SAINTRAPT
23 Rue Jean Jaurés 23200 AUBUSSON
E-Mail : saintrapt@free.fr
HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par la société OVH sur un hébergement 60GP financé par Jean-Noël Saintrapt en nom propre
www.ovh.fr
CREDITS
Ce site est développé bénévolement par un groupe de rédacteurs, propriétaires de documents sur l'histoire et le patrimoine creusois.
Ces rédacteurs mettent en ligne sur le site, personnellement ou par l'intermédiaire du Directeur de Publication, textes, photographies, documents divers...
Tous les textes de présentation et de recherches sont produits par les auteurs cités en entête d'article.
La reproduction et l'utilisation par un tiers de ces documents est interdite sauf entente avec l'auteur des articles concernés.
Les informations reprises et utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. La reproduction négociée d'un contenu devra être assortie de :
- l'ajout de la mention "Article paru sur le site www.saintrapt.com/histoirescreusoises". Cette mention pointera grace à un lien hyper-texte directement sur le contenu,
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "droits réservés".
DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE
Conformément à l’article L111.1 du Code la Propriété Intellectuelle, tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
CREATION D'UN LIEN HYPERTEXTE:
Pour toute demande concernant un lien hypertexte vers www.saintrapt.com/histoirescreusoises merci de nous adresser un courriel à saintrapt@free.fr
L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
> Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'un nom et d'une adresse de courrier électronique (facultatif) lors du dépôt d'un commentaire.
> Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Le dépot volontaire de votre adresse électronique peut nous servir à vous contacter pour vous proposer de participer au site. Si vous nous avez adressé un courrier électronique, votre adresse mail ne nous servira qu'à vous acheminer la réponse.
DROIT D'ACCES, DE MODIFICATION ET DE SUPPRESSION
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.
----------------------------------